Association Loi 1901 | RNA : W372004892 | SIREN : 524867892 | Directeur de la Publication : Jean-Marc Vasseur
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1. Présentation de l'Organisme Éditeur

Le présent portail d'information est édité par TOWNSCAPE ASSOCIATION - PANORAMA URBAIN, organisme à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

• Siège social : 43 Avenue du Général de Gaulle, 37000 Tours, France.
• Numéro RNA : W372004892
• Numéro SIREN : 524867892
• Directeur de la Publication : Jean-Marc Vasseur, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
• Hébergement : Serveur sécurisé d'intérêt général conforme aux normes européennes de protection des données.

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Le site a pour objet exclusif de fournir une information gratuite, neutre et documentée sur les activités, ateliers, publications et manifestations d'éducation au paysage urbain organisés par l'association.

Aucun produit n'est vendu sur ce site. Il ne comporte aucun espace d'e-commerce, aucun lien d'affiliation marchande et aucune publicité commerciale. L'accès à l'ensemble des contenus est entièrement libre et gratuit.

3. Propriété Intellectuelle et Licences Libres

Les textes, photographies d'archives, guides d'observation et documents pédagogiques élaborés par les membres de l'association sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur. Sauf mention contraire, ces ressources sont mises à disposition sous licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0 :

  • Attribution : Obligation de citer TOWNSCAPE ASSOCIATION - PANORAMA URBAIN comme auteur d'origine.
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4. Responsabilité et Liens Hypertextes

L'association s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur son portail. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions ou retards de mise à jour indépendants de sa volonté. Les liens hypertextes figurant sur le site renvoient exclusivement vers des organismes publics ou des partenaires d'intérêt général.

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